Blog WP de JFD

A la demande de Pierre et aussi de mes fidèles lecteurs du Var soucieux de répondre aux euro-sceptiques, je vous propose cet article essayant de récapituler par thèmes les principaux avantages concrets apportés par l’Europe.

En créant en 1951 la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier (CECA), les pères de l’Europe avaient comme premier objectif de sceller la réconciliation franco-allemande et d’instituer une zone de paix et de stabilité. Ça nous parait tellement évident maintenant qu’on a tendance à l’oublier, mais c’est quand même le premier acquis fondamental de l’Europe !

Au delà de cet aspect, l’Europe bénéficie d’un ensemble d’atouts et de valeurs considérable dont on n’a pas toujours conscience. J’en ai retenu cinq.

#Les atouts de l’Europe

• C’est la première puissance économique mondiale
  • Avec 20% du PIB mondial, l’Europe est la zone la plus développée, devant les USA et la Chine. La seule zone euro représente 14% du PIB mondial, un niveau comparable à celui de la Chine.
  • L’UE est le premier partenaire commercial du monde, tant au niveau des exportations (produits chimiques, pharmacie, automobile, aéronautique, nucléaire…) qu’au niveau des importations. Sa balance commerciale est équilibrée ou en léger excédent.
  • Par son importance démographique, L’Europe est plus peuplée que tous les pays occidentaux.

• Son pouvoir d’attraction est considérable
  • L’euro est la deuxième monnaie de réserve du monde (après le dollar) et son influence ne cesse de croître : il représentait 18% des réserves lors de sa création en 1999, il en représente plus de 30% actuellement. Il n’y a pas de crise de l’euro.
  • L’Europe est le première zone du monde pour le stock des investissement étrangers, avec 36% des investissements, plus que les USA.
  • L’attractivité économique de l’Europe s’est certes émoussée avec la crise, mais son attractivité démocratique reste intacte pour bien des pays périphériques. Il suffit de voir ce que représente l’Europe pour l’Ukraine, confrontée à la volonté hégémonique de l’empire Russe.

• Le type de gouvernance mis en place par R. Schuman et J. Monnet est un modèle dans le monde complexe et multipolaire que nous connaissons. Il repose sur trois bases :
  • Le partage du pouvoir politique : les plus petits pays ont leur mot à dire dans le concert des nations européennes.
  • La redistribution des richesses : les fonds structurels européens ont considérablement contribué à développer les pays ou les régions les plus défavorisés.
  • La primauté du droit et de la négociation. Tant au niveau du Conseil européen que du Parlement, la négociation prime sur l’affrontement entre blocs.

• L’Europe représente et propose un ensemble de valeurs qui progressivement sont prises en compte dans la réflexion internationale. C’est notamment le cas :
  • Dans la résolution des conflits, où l’Europe avance des idées nouvelles : la démocratie ne s’impose pas par la force ; la pauvreté, les crises régionales sont le terreau du terrorisme ; la force militaire n’est pas le seul instrument de gestion des crises…
  • Dans l’équilibre des forces économiques et sociales : bien que d’inspiration libérale, l’Europe n’a pas accepté la toute puissance des marchés. Le pouvoir supra-national n’a pas abdiqué, il reste présent pour assurer des solidarités, réguler le système bancaire, limiter les excès de la finance…

• Le regroupement des nations présente une efficacité que ne peut atteindre aucun des échelons nationaux pris isolément.
  • C’est particulièrement sensible face aux menaces qui ne connaissent pas de frontières :
    • Les épidémies, qui nécessitent un système d’alerte et de prévention trans-national.
    • Le réchauffement climatique.
    • La cybercriminalité.
    • La sécurité alimentaire…
  • L’UE permet aussi de mutualiser des moyens financiers qui atteignent ainsi une masse critique suffisante, là ou les budgets nationaux ne peuvent être significatifs : dans les politiques de développement et l’aide humanitaire, dans les grands programmes de recherche, etc.

Le rappel de ces atouts n’a pas pour but d’éluder les problèmes de l’Europe ni la crise de défiance qu’elle traverse. Mais ces atouts sont bien réels et le citoyen européen bénéficie d’un ensemble de règles, de protections, de mécanismes financiers qui ont un impact positif sur sa vie au quotidien.
Je me suis donc lancé dans la recherche de ces acquis liés à l’Europe. J’ai pu faire des erreurs, des approximations, oublier des points importants…, n’hésitez pas à les signaler et à réagir à cet article !

#Les apports concrets de l’Europe

Au total, j’ai repéré et décrit près d’une centaine d’éléments. Je les ai classés en 14 thèmes. Comme vous ne les lirez surement pas tous, je vous propose de cliquer sur le thème qui vous intéresse pour le déplier (ou le replier) et découvrir les éléments correspondants.

Voyage et libre-circulation

Cliquez sur le titre pour avoir les détails

Résumé
texte du résumé

Le voyageur européen (touriste ou professionnel) bénéficie très directement des avancées de l’UE. L’ouverture de frontières et l’euro ont rendu les voyages plus faciles, moins chers, avec de nouveaux services.

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– On peut voyager dans toute l’Union Européenne sans passeport, sans formalités de douanes…
L’euro, monnaie unique, évite les risques de change et permet de comprendre immédiatement la valeur des produits dans le pays visité.

– On voyage incomparablement moins cher. L’ouverture de la concurrence dans le ciel européen a permis le développement des compagnies « Low-coast » : c’est moins cher d’aller à Florence ou à Berlin que de traverser la France en train.
En cas de « surbooking » et de refus d’embarquement une indemnisation a été instituée, elle va de 250 à 600€.

– l’UE interdit à tout transporteur aérien de refuser d’embarquer, pour cause de handicap ou de mobilité réduite, une personne disposant d’un billet et d’une réservation valables.

– L’UE a imposé aux opérateurs de téléphonie mobile une limitation des surcoûts d’itinérance («roaming»). Ils doivent même être progressivement supprimés. De plus les factures « data » abusives sont maintenant limitées.

– Dans les voyages hors Europe, le citoyen européen bénéficie d’une protection consulaire générale. Si un voyageur a besoin d’assistance à l’étranger et qu’il n’existe aucun consulat de son propre pays, il peut se rendre dans le consulat d’un autre pays de l’UE et bénéficier de la même assistance.


– Transports et sécurité

Le voyageur européen ne le sait généralement pas mais il bénéficie de normes de sécurité spécifiques, adoptées par les Etats membres, qui rendent les transports européens plus sûrs.

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La sécurité des transports aériens a été renforcée (interdiction en cabine de liquides, aérosols, gels). Cette mesure concerne tous les vols partant des aéroports de l’Union européenne, quelle que soit le destination et la nationalité de la compagnie.

La Commission européenne a établi une liste noire de compagnies aériennes, lesquelles font l’objet d’une interdiction d’exploitation dans toute l’UE.

Le temps de conduite et de repos des conducteurs de camions de plus de 3,5 tonnes et de bus est réglementé au sein de l’UE (durée de conduite journalière, duré de conduite totale, temps de pose, …), quel que soit le pays d’immatriculation du véhicule.

Suite au naufrage du ferry « Estonia » en Mer Baltique, tout ferry doit se conformer à des exigences techniques touchant notamment la stabilité et l’étanchéité du navire.


– Santé publique

L’UE permet d’offrir une protection sanitaire de base pour les pays qui n’en ont pas les moyens. Par ailleurs, en agissant à un niveau supra-national, elle rassemble des moyens et met en place des services plus efficaces que ce que pourraient faire chacune de Etats isolément. Globalement le citoyen européen bénéficie d’une situation sanitaire renforcée.

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Aucun médicament à usage humain ne peut être mis sur le marché dans l’UE sans l’autorisation préalable de l’Agence européenne pour l’évaluation des médicaments.

Les teneurs en goudron, nicotine et monoxyde de carbone des cigarettes sont limitées par une directive européenne.

Le système REACH (Enregistrement, Évaluation Autorisation des produits chimiques) assure le contrôle de 30000 substances responsables de maladies graves. Les industriels doivent s’enregistrer auprès d’une agence et prouver que les substances qu’ils utilisent ne sont pas dangereuses pour la santé et l’environnement.

L’UE soutient la mise au point de médicaments pour soigner les maladies rares (Environ 7000 maladies orphelines ont été recensées).


– Santé alimentaire

Avec les normes européennes d’étiquetage et de contrôle, le consommateur européen dispose d’une information certes perfectible (lisibilité, simplicité) mais réelle sur le contenu, la sécurité et la traçabilité des produits alimentaires dont il dispose.

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l’UE impose des règles pour l’étiquetage et la traçabilité des denrées alimentaires. Les additifs alimentaires sont réglementés, les tests d’évaluation servent à déterminer les doses admissibles pour chaque additif.
Suite à la crise de la vache folle, l’étiquetage de la viande bovine et des produits dérivés est obligatoire.

Les produits contenant des OGM doivent faire l’objet d’un étiquetage particulier. La traçabilité doit être garantie afin de pouvoir retrouver la source des OGM.

Le système d’alerte rapide pour les denrées alimentaires (RASFF) permet le retrait du marché de tout aliment présentant un risque pour la santé (environ 1000 alertes sont traitées chaque année).

Avant d’être autorisé sur le marché européen, tout nouveau produit alimentaire doit faire l’objet d’une procédure d’évaluation.


– Consommation

Le consommateur européen dispose d’une gamme de produits élargie depuis l’ouverture des frontières mais surtout il bénéficie d’une sécurité d’usage renforcée et d’une meilleure défense contre les producteurs «indélicats» (y compris extra-communautaires).

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Depuis 1993, la libre circulation des biens est assurée à l’intérieur de l’UE. Avec en outre l’introduction de l’euro, la diversité des produits accessibles aux consommateurs a beaucoup progressé dans chaque pays.

Pour certains produits (produits de construction, ascenseurs, jouets, …), le marquage CE est obligatoire, il atteste le respect de normes de sécurité.

Les pratiques «malhonnêtes» sont interdites : vente forcée, pratiques commerciales trompeuses, publicité déloyale, publicité abusive adressée aux enfants, …

Le démarchage à domicile ou la vente en ligne sont réglementés, il est possible d’annuler le contrat sous un délai de 7 jours ouvrables.
Si un article ne fonctionne pas, il est possible de le renvoyer jusqu’à deux ans après la livraison.

Les centres européens des consommateurs (ECC-Net) conseillent sur les droits et aident à engager un recours auprès d’un commerçant, quel que soit le pays de l’UE.


– Economie

La zone euro a ouvert marché élargi et stable pour que les entreprises (notamment les PME et surtout les établissements de taille intermédiaire) puissent s’y développer et affronter la mondialisation.

l’Europe a également su créer des «champions» leaders sur le marché mondial. Le secteur de l’aviation et l’aérospatial en est le meilleur exemple (Airbus et Ariane-Espace).

La concurrence a été favorable au consommateur. Par contre elle n’a pas été assez compensée par d’autres mesures pour garantir la protection sociale.

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Le marché unique a permis l’extension des échanges, les entreprises pouvant exporter dans toute l’UE sans droits de douanes. De plus et avec l’euro, les entreprises ne supportent plus les risques de pertes de changes.

Dans la zone euro toute dévaluation est impossible, ce qui est un facteur de stabilité pour les entreprises. Bien sûr on peut critiquer la surévaluation monétaire actuelle de l’euro, défavorable aux exportations des produits européens.

L’Europe a initié les rapprochements entre certaines entreprises allemandes, anglaises, françaises… et créé les marchés pour qu’ils deviennent des leaders mondiaux

L’UE a une politique permanente de lutte contre les monopoles et les abus de position dominante (cf. par exemple les amendes infligées à Microsoft). Elle s’assure de l’ouverture des marchés et du maintien d’une réelle concurrence.
Cette politique fait évidemment débat compte tenu de ses effets sur la rémunération du travail et les droits sociaux, mais elle est globalement favorable au consommateur (cf par ex. les baisses de prix déjà mentionnés dans la téléphonie, les transports aériens).

Globalement et après une période de hausse sur certains produits (le fameux café à 1€), le développement de la concurrence à permis de stabiliser les prix, ainsi qu’en atteste l’évolution des indices. Les produits courants semblent avoir augmenté, en réalité on achète des produits plus haut de gamme. Les produits manufacturés ont généralement baissé (électro-ménagé, voitures…), aidés en cela par la mondialisation.


– Emploi et protection sociale

Le travailleur européen bénéficie d’un ensemble de protections sociales venant atténuer la dureté de la concurrence. Certes ces protections apparaissent insuffisantes en France et dans les pays les plus avancés mais elles progressent régulièrement et sont des minimas que chaque pays peut dépasser.

Reste le vrai problème de la compétitivité des entreprises, qui ne devrait pas se faire par une «dévaluation» sociale. Ce problème souligne l’absence d’une politique économique et sociale commune.

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L’EURES est un réseau qui réunit les services publics de l’emploi des 28 pays membres. Il offre des services de recrutement ou de placement aux travailleurs et aux employeurs et contribue à la mise en œuvre d’un marché du travail européen.

Le «Fonds social européen» vise à améliorer les compétences et les perspectives d’emploi des citoyens européens.
La «Garantie pour la jeunesse» est un plan de lutte contre le chômage des jeunes. Il propose des offres dans les 4 mois suivant la fin de scolarité ou la perte d’emploi.

Le «Fonds européen d’ajustement à la mondialisation» aide les travailleurs ayant perdu leur emploi en raison de l’évolution du commerce mondial.

Dans la période 2000-2004, l’UE a financé les programmes de formation professionnelle, d’aide à l’emploi et à l’insertion qui ont bénéficié à près de 3 millions de Français.

De nombreuses directives imposent aux Etats membres des normes minimales de protection sociale :

– Interdiction du travail des jeunes de moins de 15 ans.

– Santé et sécurité des travailleurs.

– Aménagement des temps de travail, des temps de repos, des temps de pose…

– Emploi des personnes en situation de handicap.

– Information et consultation des salariés.

– Congés payés d’au moins 4 semaines.

– Congé de maternité au moins de 16 semaines et droit à un congé parental.

– Egalité homme/femme.

– Etc.
Certaines normes peuvent paraître faibles en France, qui dispose d’une protection sociale avancée, mais de nombreux pays, notamment de l’est, ont pu en profiter ; et indirectement la France en a tiré proffit, ainsi moins soumise au «dumping social».


– Finance

L’UE et la zone euro ont évité la paralysie du système bancaire et ont ainsi préservé l’économie réelle, par le maintien des crédits aux entreprises. Par ailleurs des actions nouvelles ont été mises en oeuvre pour réguler la finance et stabiliser l’euro.

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Suite à la crise de 2008 le Conseil européen et de la BCE ont prévu des garanties et injecté des liquidités pour éviter la paralysie bancaire. Ces actions ont évité un effondrement de l’économie réelle et donc une catastrophe pour les enteprises.

La BCE, en ouvrant un crédit illimité aux banques en difficultés et surtout en assurant que «Tout serait fait pour garantir la stabilité de l’euro» a su bloquer les attaques spéculatives et assurer un environnement financier permettant d’engager la reprise économique.

Le Parlement Européen et la Commission (tout particulièrement Michel Barnier) ont joué un rôle important dans la prévention des crises bancaires. L’«Union bancaire» est une avancée remarquable dans la voie du fédéralisme européen (je rappelle qu’il s’agit d’un contrôle supra-national des principales banques européennes, visant à prévenir une faillite, à engager la responsabilité des actionnaires et non celle des contribuables, à garantir les dépôts des particuliers, etc.).

Le Parlement européen à institué des règles strictes de limitation des bonus des banquiers.

L’UE vient de mette en place une «taxe Tobin», certes insuffisante (notamment en matière de taxation des produits dérivés), mais qui va dans le bon sens et ouvre une brèche face au lobby bancaire.


– Agriculture et Régions

Avec la PAC (Politique Agricole Commune) les agriculteurs, notamment français, bénéficient d’aides importantes leur permettant de résister à la concurrence mondiale. Les fonds structurels ont permis un rééquilibrage sans précédent des régions les moins développées.

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La France a longtemps été le premier bénéficiaire de la Politique Agricole Commune (PAC). Certes les aides ont été trop tournées vers les plus gros producteurs, notamment céréaliers, et ont contribué à développer une agriculture intensive peu soucieuse de l’environnement. Mais ces aides ont aussi permis de maintenir de petites exploitations menacées (par exemple en zones de montagne) et de faciliter leur moderniasation.

L’institution des «quotas laitiers» a permis de stabiliser la production laitière et de garantir un revenu minimum aux exploitations laitières.

L’UE assure régulièrement la promotion des produits agricoles (fruits, légumes) et de la pêche.

La Politique Commune de la Pèche (revue en 2013) a institué des limites de capture (quotas). Action indispensable quand on sait que les 3/4 des stocks de poissons sont exploités au maximum de leur capacité.

La Politique européenne comprend aussi la protection des pêcheurs contre les aléas du marché, la fixation de prix minimums et le rachat des invendus.

Des directives fixent des normes de qualité, de sécurité, d’hygiène, d’étiquetage des produits agricoles. Ces normes s’appliquent aussi aux produits extra-communautaires commercialisés sur le territoire européen.

Le Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) a permis le développement des sites défavorisés, avec des aides apportées aux collectivité locales, aux associations et à des Universités. Dans la période 2000 – 2006, le «Fonds Structurel pour le Développement des Régions» a distribué 200 milliards d’euros, dont 15 milliards pour la France.


– Environnement

L’UE constitue la zone mondiale la plus avancée en matière de protection de l’environnement, et la plus respectueuse des objectifs fixés lors des conférences internationales.

Il est quand même dommage que l’Allemagne n’ait pas su maîtriser sa sortie du nucléaire et ait accru massivement ses émissions de CO².

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L’UE a signé le protocole de Kyoto. Elle s’est fixé l’objectif de réduire de 20% ses émissions de gaz à effet de serre d’ici 2020.

Les Etats membres sont tenus d’établir des plans nationaux de promotion des énergies renouvelables jusqu’en 2020. Ainsi, par exemple, 10% de l’énergie utilisée dans les transports doit provenir de sources d’énergie renouvelables.

L’UE a mis en place un label écologique permettant de choisir des produits respectueux de l’environnement. Il prend en compte le cycle de vie du produitt, depuis l’extraction des matières premières, la fabrication, la distribution, et l’utilisation jusqu’au recyclage ou l’élimination après usage.

La directive NATURA 2000 assure la protection de nombreux sites, en limitant l’urbanisme et l’aménagement, en assurant la préservation d’espèces protégées, la biodiversité, etc.

Les Etats membres sont tenus de respecter des normes en matière de qualité des eaux (mer, rivières) et de réseaux d’assainissement. L’UE peut apporter des financements aux collectivités locales pour la mise en place des équipements nécessaires.


– Education

Vous rappelez-vous L’auberge espagnole ? L’étudiant européen dispose d’un ensemble d’aides et de services lui permettant une remarquable ouverture vers d’autres pays et d’autres cultures. L’UE permet ainsi une amélioration des compétences et surtout, par le jeunesse, elle crée les conditions d’une meilleure entente et d’une meilleure compréhension entre les peuples.

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Erasmus est un programme permettant aux étudiants d’aller étudier de 6 mois à une an dans un autre pays européen. Depuis 1987 Erasmus a permis à 3 millions de jeunes Européens de faire des études dans un autre pays. Environ 25000 Français en bénéficient chaque année. En moyenne, la bourse financée par l’Europe est de 250€ par mois.

Europass est un document précisant les qualifications professionnelles et facilitant la compréhension des compétences par un employeur d’un autre Etat membre.

le programme Comenius encourage la coopération européenne entre les établissements scolaires, de la maternelle au baccalauréat.

Le programme Leonardo Da Vinci vise la formation professionnelle et continue. Il permet d’obtenir une bourse pour un stage en entreprise dans un autre pays européen.

L’UE a mis en place des diplômes communs dans toute l’Europe. Ils reposent sur des cursus universitaires communs en trois niveaux : Licence (Bac +3), Master (Bac +5) et Doctorat (Bac +8).

Ploteus est un portail sur les études et formations en Europe. Il a pour objectif d’aider les étudiants, les demandeurs d’emplois, les parents, les enseignants à trouver des informations sur les études en Europe.


– Recherche

L’UE finance certaines recherches et aide la communauté des jeunes chercheurs. Elle mutualise les moyens pour que l’Europe (et la France) jouent un rôle majeur dans le projet ITER de fusion nucléaire.

Les incitations pour que l’Europe développe une «économie de la connaissance» n’ont malheureusement pas été suivies par les Etats membres.

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L’UE a engagé un budget de plus de 7 milliards d’euros par an pour la période 2007-2013, visant à développer la recherche et la coopération entre industriels, universités et centres de recherche.

l’UE a aidé les jeunes chercheurs dans la réalisation de leurs projets grâce à l’octroi des bourses « Marie Curie ».

L’UE a engagé l’«Agenda de Lisbonne» visant à développer une «Europe de la connaissance» tournée vers l’innovation et la compétitivité. Malheureusement les États membres n’ont pas tenu les engagements pris en matière de Recherche et Développement et un recentrage a été opéré en 2005 vers la croissance économique.

L’Union européenne veut développer l’e-gouvernement et le numérique en Europe. Les États membres se sont engagés à ce qu’au moins la moitié des marchés publics soient accessibles en ligne.

Les recherches visant à mettre en oeuvre la fusion nucléaire sont coordonnés par l’UE (projet ITER à Cadarache). L’UE apporte la moitié des financements (soit 5 milliards d’€ sur 25 ans) pour une collaboration sans précédent avec les États-Unis, le Japon, la Russie, la Corée du Sud, la Chine et l’Inde.


– Culture

Les acteurs professionnels de la culture (artistes et producteurs), bénéficient d’aides à la création, notamment dans le domaine audio-visuel. L’Europe promeut aussi le patrimoine culturel européen par des aides aux collectivités locales.

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L’UE apporte une aide financière à l’industrie audiovisuelle européenne par le biais du programme MEDIA. La moitié des films européens diffusés en salles sont soutenus par ce programme. 90% des films qui s’exportent sont cofinancés par l’UE.

Le programme «Culture» cofinance la coopération culturelle entre les créateurs, les acteurs culturels et les institutions culturelles. Pour la période 2007-2013, le programme Culture a disposé de 408 millions d’euros.

L’UE a participé à la création de la Bibliothèque Européenne Numérique Europeana. Elle assure une mise en commun de plus de 6 millions des ressources numériques des bibliothèques nationales (livres, matériaux audiovisuels, photographies, documents d’archives, etc).

Chaque année une ou deux villes sont choisies pour être les capitales européennes de la culture. Ces villes bénéficient d’une aide financière pouvant atteindre 1 million d’euros pour réaliser des expositions et des manifestations mettant en valeur le patrimoine culturel de la ville. En 2013, Kosice (Slovaquie) et Marseille ont été retenues.

Dans la négociation en cours sur le traité de libre-échange Europe Etats-Unis, la Commission a annoncé que l’«exception culturelle» dont bénéficie la France serait maintenue de façon non négociable.


– Citoyenneté et justice

Le citoyen européen dispose de droits fixés par l’Union européenne, souvent supérieurs à ce qu’assurent les Etats, y compris en France. L’Europe est aussi un recours pour faire reconnaître des droits fondamentaux ignorés par les Etats.

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Outre les droits déjà mentionnés (liberté de circulation, protection consulaire) la citoyenneté européenne apporte les droits :

– De voter et d’être éligible aux élections du Parlement européen et aux élections municipales.

– D’adresser des pétitions au Parlement européen et de recourir au Médiateur européen.

Des droits fondamentaux résultent directement de directives européennes:

– Droits des enfants.

– Règles pour lutter contre le racisme, la xénophobie, l’homophobie, …

– Respect des droits des minorités.

– Egalité hommes/femmes.

– …

La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a notamment pour rôle de veiller au respect, par les États membres, des obligations qui découlent des traités. A ce titre l’UE peut avoir un rôle positif dans l’application de droits mal respectés par la France. cf de nombreuses condamnations de la France relatives, par exemple :

– Aux conditions de détention en milieu carcéral.

– A la lenteur excessive des procédures judiciaires.

– A la désignation incomplète des zones vulnérables au regard des teneurs en nitrates et de la protection des eaux.

– A l’insuffisance de scolarisation des enfants autistes dans des établissements de droit commun.

– Etc.
A noter cependant que les citoyens n’ont pas le droit de saisine directe et doivent passer par l’intermédiaire de la Commission européenne.

#Des critiques récurrentes mais contestables

J’en ai retenu cinq, parmi les plus courantes. Il suffit de cliquer sur chaque critique pour avoir un point de vue plus détaillé sur le problème (ce qui ne doit pas vous empêcher de critiquer cette désintox !).

1. Il n’y a pas de démocratie en Europe. C’est la Commission, non élue, qui fixe les orientations.

Les grandes orientations politiques sont fixées par le Conseil européen (chefs d’Etat ou de Gouvernement) et non par la Commission. La Commission sert souvent d’exutoire aux chefs d’Etat ou de Gouvernement (ou à leurs ministres), lorsqu’ils prennent des orientations contraires à leurs opinions publiques.

Le Conseil européen n’est pas dénué de légitimité démocratique puisque chacun de ses membres a été élu dans son pays d’origine. Par contre il n’a pas de légitimité issue du « peuple européen ». Pour pallier cette insuffisance, il faudrait au moins que les votes au sein du Conseil soient transparents, et portés à la connaissance des opinions publiques. ce n’est pas le cas : la publicité des votes n’est pas obligatoire.

La Commission européenne n’a effectivement pas de légitimité démocratique, le président et les commissaires étant nommés par le Conseil européen. Toutefois cette situation a évolué depuis le traité de Lisbonne, puisque le chef de file du parti ayant remporté l’élection du Parlement européen devrait maintenant, de fait, être nommé Président de la Commission. Le risque est que, faute d’une majorité ou d’une coalition nette au Parlement, le Conseil Européen soit en mesure de nommer autoritairement le futur Président de la Commission.

Le Parlement européen est pleinement démocratique puisqu’il est élu au suffrage universel direct. Je rappelle que ses pouvoirs ont été très étendus par le traité de Lisbonne : il contrôle la Commission, élit de fait son Président, il approuve les Lois en co-décision avec les Conseil de l’Union européenne.

Le Parlement peut être un contre-pouvoir à celui du Conseil européen, sous réserve de la remarque ci-dessus (absence de majorité ou de coalition nette).

2. L’Europe est exclusivement d’orientation libérale.

Il est clair que la majorité du Conseil européen est d’origine libérale, de même que le président de la Commission et la plupart des Commissaires.
En ce sens on peut effectivement penser que les orientations politiques et les directives définies par la Commission sont exclusivement libérales.

C’est en fait plus compliqué que ça. Toutes les Lois proposées par la Commission doivent être co-validées par le Parlement européen et par le Conseil de l’Union européenne (les ministres). Un accord doit donc nécessairement être trouvé avec le Parlement.

Comme aucun parti n’a la majorité absolue au Parlement, chaque Loi doit faire l’objet d’un accord, nécessitant évidemment un compromis. Cette navette entre parti majoritaire et partis d’opposition vient « gommer » le caractère éventuellement trop libéral d’une Loi.

Il faut savoir que 70% des Lois votées au parlement l’ont été dans le cadre de ce consensus et que pour les 30% restant, une part est de droite, une part de gauche. On est donc loin d’une orientation strictement libérale.

De plus, tous les partis visant à jouer un rôle au sein du Parlement ont reconnu les limites d’une politique exclusive d’austérité, y-compris le PPE (droite libérale). Son leader (JC Juncker) a exprimé sa volonté de promouvoir un SMIC par pays, de développer l’emploi des jeunes, etc. (tout en rappelant évidemment la doctrine du PPE – partagée par le PPS et les centristes – : nécessité de revenir à l’équilibre des comptes publics).


3. L’Europe et la zone euro sont inefficaces pour nous sortir de la crise, la croissance est bloquée et le chômage se développe.

Il est vrai que la zone euro est à la traîne par rapport aux Etats-Unis, qui bénéficient d’une certaine croissance et d’une réduction du chômage.

Quelles sont les causes de cette reprise américaine ? J’en vois essentiellement quatre :

• Une politique monétaire très agressive avec une injection massive de liquidités (en fait la « planche à billets »), ce qui entraîne trois effets positifs : 1. les entreprises peuvent plus facilement investir et relancer la production, 2. le dollar est moins attractif, son cours est bas ce qui facilite les exportations, 3. Les consommateurs peuvent à nouveau emprunter et relancer la consommation.
• La baisse du coût de l’énergie avec les gaz de schistes (rendus rentables du fait d’une faible protection de l’environnement).
• Une protection sociale quasi inexistante, qui facilite l’embauche puisque la débauche peut y être immédiate et sans coût pour l’employeur.
• Une formidable puissance d’innovation dans les nouvelles technologies.

Pourquoi la zone euro n’applique-t-elle pas ces méthodes ? C’est faux de dire qu’elle ne fait rien en la matière, mais les conditions de mises en œuvre sont différentes :

• Quoi qu’on en dise, la BCE est très consciente du risque de déflation et applique déjà une politique monétaire agressive (rachat massif de titres, ce qui revient à une injection de liquidités). Cette action a été lancée par M. Draghi contre la volonté de l’Allemagne.
• La rentabilité des gaz de schistes n’apparaît pas évidente en Europe, du fait des mesures de protection de l’environnement et des doutes sur les réserves réelles. Les grandes compagnies ne se bousculent pas pour y investir.
• La protection sociale est sans doute un frein à la reprise. Mais qui voudrait en Europe des conditions sociales états-uniennes ?

La zone euro est-elle condamnée à ce constat, peut-elle aller plus loin que ce qui est déjà engagé par la BCE ? A mon (humble) avis oui, et ce dans quatre directions :

• Mettre en place une politique économique commune, en créant les institutions nécessaires et surtout en ayant une réflexion moins uniforme et simpliste que celle qui préside actuellement : il faut repérer les avantages comparatifs de chaque pays (en gros ses points forts) et les aider à y investir spécifiquement, plutôt qu’appliquer des contraintes uniformes qui les étouffent (les fameux 3% de déficit, 60% de dette…).
• Convaincre l’Allemagne de rattraper ses retards en matière d’infrastructures, d’éducation, de salaire minimum… Ce qui ouvrirait des marchés et fournirait une bouffée d’oxygène aux pays de sud. Il faudrait aussi la convaincre d’adopter une politique énergétique moins désastreuse pour le climat !
• Amener les pays à réduire leurs dépenses sociales SANS réduire la qualité des prestations (ce que la plupart des économistes pensent possible), ce qui renforcerait leur compétitivité.
• Lancer avec la BCE et la BEI (Banque Européenne d’Investissement) des projets d’infrastructures (réseaux, énergie) et d’aide à la transition énergétique.
  
  
  4. L’Europe nous coûte plus qu’elle ne nous apporte ou, pour dire comme la regrettée Margaret Thatcher : « I want my money back ! »

Pour la France le « solde net » de sa participation à l’Union Européenne est un déficit d’environ 8 milliards d’euros par an.
Mais cette approche strictement comptable n’a pas de sens : il faut aussi prendre en compte ce qu’apporte l’UE, au-delà des retours d’investissements directs.

En ordre de grandeur la France représente 1% de la puissance mondiale, aux niveaux économique, commercial, démographique.
Isolément quelle influence peut-elle espérer y jouer, comment pourrait-elle y défendre ses intérêts ?
C’est par son intégration dans l’UE (première puissance économique et commerciale du monde) et par l’influence qu’elle peut y développer que la France a une chance de peser dans l’équilibre mondial et d’y défendre ses intérêts.

Par ailleurs, le strict retour financier des sommes investies dans l’Europe va à l’encontre de toute solidarité entre les pays.
Au-delà d’un aspect moral qui peut sembler incongru en politique, cette solidarité participe de l’intérêt bien compris de chacun des pays : sauver la Grèce c’était sauver la construction européenne.

Face à la spéculation financière, la sortie de la Grèce aurait rapporté d’énormes liquidités aux opérateurs qui avaient parié sur son défaut (en achetant massivement des CDS : Credit Default Swap).

Ces liquidités leur auraient alors permis d’attaquer le Portugal ou l’Espagne, puis l’Italie, puis la France. Et que ferait alors l’Allemagne face à la spéculation sur l’euro, que feraient ses entreprises privées de leurs principaux marchés à l’export européen ?

La solidarité entre pays doit être aussi naturelle que la solidarité entre régions. Prenons un exemple montrant l’inanité du « I want my money back ! » : envisageons deux régions, Rhône-Alpes et le Limousin. Faut-il les aider au prorata de leur activité, c’est-à-dire beaucoup pour RA, qui n’a pas besoin d’aides, et très peu pour le Limousin, qui peine à se développer ?

Désolé, Maggie ! mais je ne peux souscrire à votre requête…


5. L’euro est un échec. Il nous bride et nous empêche de nous développer, il faut sortir de l’euro.

C’est une opinion généralement émise par les partis extrêmes de gauche et de droite. Mais aussi par quelques économistes respectables comme J. Sapir ou B. Maris.

Il est vrai que l’euro, monnaie unique et commune pour des pays aux caractéristiques économiques très différentes, pose un redoutable problème : ne pouvant dévaluer leur monnaie, les pays n’ont d’autre solution, pour retrouver de la compétitivité, que de procéder à des «dévaluations sociales» (pression sur les salaires, baisse des prestations sociales).

Pour autant faut-il sortir de l’euro ?

La sortie de l’euro n’a de sens que si ensuite on dévalue massivement le franc, pour retrouver de la compétitivité à l’exportation. Quelles seront alors les conséquences de cette dévaluation ?

• Le renchérissement des produits importés (en particulier le pétrole), donc la baisse immédiate du pouvoir d’achat des consommateurs et la baisse de la consommation intérieure.
• L’effondrement de l’activité des entreprises, qui ne sera pas compensé par les exportations, pour deux raisons : le renchérissement des produits importés nécessaires aux exportations, les délais de mise en place de réseaux d’exportation efficaces.
• La dévalorisation de l’épargne des agents économiques et donc la contraction ou l’enchérissement du crédit pouvant être consacré à l’investissement des entreprises.
• La fuite des capitaux étrangers, conduisant l’Etat à augmenter les taux d’intérêt pour retenir ces capitaux, ce qui va encore plus renchérir le crédit aux entreprises.
• L’alourdissement de la dette extérieure (dont l’essentiel est libellé en euro).
• La perte de confiance inhérente à toute dévaluation, donc l’augmentation des taux consentis à la France, alourdissant encore plus la dette.

La sortie de l’euro n’est donc pas la solution et le dilemme évoqué ci-dessus (compétitivité au prix de la dévaluation sociale) doit être cherché autrement : dans l’intégration européenne et la mise en place d’une gouvernance économique commune, visant :

• Des politiques de développement adaptées aux spécificités de chaque pays.
• Des convergences progressives, fiscales, budgétaires, sociales.
  

#Pourquoi autant de lecteurs dans le Var ?

C’est un clin d’œil à Gotlib.

Je crois que c’est dans «Rubrique à Brac», il avait inventé un lecteur imaginaire dans le Var.
Quand il voulait pimenter une rubrique, il citait une objection reçue d’un «fidèle lecteur du Var», généralement pleine de bon sens et à laquelle il répondait de façon complètement déjantée.

Vous savez maintenant pourquoi j’ai de nombreux lecteurs dans ce beau département.
J’en profite pour vous signaler deux particularités peu connues du Var (je viens de les découvrir sur Wikipédia) :

• Son nom vient d’un fleuve côtier qui constituait jadis la limite orientale du département mais n’y passe plus aujourd’hui. C’est donc le seul département français qui tient son nom d’un élément qui n’est pas situé sur son territoire.
• C’est aussi le seul département à avoir eu dans l’histoire quatre chefs-lieux différents : Toulon, Grasse, Brignoles et Draguignan.

Personne ne pourra dire que mon blog n’élève pas la culture géographique de ses lecteurs !